Site web créé par Isinet Informatique - 2012 - 2016

DomaineDUMAS

BERNARD et ANNIE

Mentions Légales

Directeur de la publication :

Annie DUMAS

Droits :

Les divers éléments du site web ( les textes, les photos…) sont protégés par les droits d’auteurs, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de "Annie DUMAS"

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Protection des données personnelles.

- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu,

- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers .

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre ou par courrier postal :

Adresse Postale : ISINET INFORMATIQUE - 17 rue François Giraud - 69400 Villefranche

Site créé par Isinet Informatique

Adresse Postale :

17 rue François Giraud - 69400 Villefranche

Téléphone : 06.27.07.34.91

SIRET : 538.195.298. 0012

RCS de Villefranche-Tarare

APE : 6209Z

Version 1.0 du site en ligne le Juillet 2012

Propriétaire des domaines suivants : :

Dominedumas.fr

Hebergeur pages et registrar :

OVH SAS au capital de 500 K€

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

DOMAINEDUMAS